Commune de Beloeil                                                        Beloeil, le 11 décembre 2012  

Rue J. Wauters, 1
7972 Beloeil (Quevaucamps)
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 Service traitant :
 Secrétariat administratif
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 Tél  069/55.38.00 – 57.79.81
 Fax 069/56.15.61
 Site Internet : http://www.beloeil.be/
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Nos réf. à rappeler dans toute correspondance :
S/AD/93-2012- CDU - 2.075.1.077.53

Le collège communal convoque le Conseil communal pour la 1ère fois à la séance qui aura lieu le mercredi 19 décembre, à 19 heures, à l’ancienne Maison communale de Basècles, salle des mariages.

  

01. Procès-verbal de la séance du 03.12.2012. Examen. Approbation.

  

02. Attributions des membres du Collège communal. Communication.

  

03. Déclaration de politique générale 2013-2018. Examen. Approbation.

    

04. Compte communal 2011. Examen. Approbation.

           

05. FINANCES COMMUNALES

a) Taxe sur les immeubles inoccupés. Examen. Décision.
b) Taxe sur l’occupation du domaine public. Examen. Décision.
c) Stambruges. Rue des Courtils. Travaux de pose du réseau d’égouttage. Décompte final. Souscription de parts bénéficiaires. Examen. Décision.

       

06. TRAVAUX

Entretien de voirie. Droit de tirage 2010-2012. Année 2012. Cahier spécial des charges adapté suivant les remarques de la tutelle. Examen. Approbation. Fixation des conditions et mode de passation du marché.
        

HUIS CLOS

   

07. SERVICE INCENDIE

Démission honorable d’un sous-officier. Examen. Décision.

 

 

Veuillez agréer l’expression de notre considération distinguée.